Mentions légales

Dernière mise à jour : 1er novembre 2025

Mentions légales – Rosaliha

Conformément à l’article 6 III de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site www.rosaliha.com l’identité des différents intervenants.

1. Éditeur du site

Rosaliha
Micro-entreprise – Entreprise individuelle
74340 Samoëns, France
📧 contact@rosaliha.com

SIRET : 89336456200031
TVA intracommunautaire : non applicable – franchise en base de TVA (article 293 B du CGI)

Responsables de la publication : Cécile Hemissi & Atef Hemissi

2. Hébergeur

Shopify Inc.
150 Elgin Street, Suite 800
Ottawa, Ontario K2P 1L4 – Canada
📞 1-888-746-7439
www.shopify.com

Shopify agit en qualité d’hébergeur au sens de l’article 6-I-2 de la LCEN.

3. Activité

Rosaliha conçoit, distribue et commercialise des produits cosmétiques en marque blanche et des accessoires de soins.

L’activité est destinée principalement aux professionnels (BtoB).
Rosaliha organise également des ventes privées à destination des consommateurs (BtoC), accessibles sur invitation, inscription ou lien privé.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus du site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, etc.) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction sans autorisation écrite préalable est interdite.

5. Données personnelles

Les données sont traitées conformément au RGPD (UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés modifiée.

Aucun DPO n’a été désigné, la structure n’y étant pas légalement tenue.
La politique complète est disponible dans la Politique de Confidentialité du site.

6. Cookies

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7. Responsabilité

Rosaliha met tout en œuvre pour fournir des informations fiables, sans garantie d’exhaustivité.
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8. Droit applicable et juridiction

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